SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS - Permis de construire et DP

Active
880110424 Autre société civile PME Créée le 10/12/2019

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Eulalie.

Profil et organisation

SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/12/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

Activité d’urbanisme de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2025 - 09/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/04/2025 - 09/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

1 autorisation sur la période 09/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Eulalie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

Sources des informations sur SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS ?
SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS ?
Le profil de SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DE L'ENTRE DEUX MERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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