SCCV CUIVRE - Permis de construire et DP

Active
838865210 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 18/01/2018

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CUIVRE

SCCV CUIVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eguisheim.

Profil et organisation

SCCV CUIVRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67560 à Rosheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CUIVRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/01/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CUIVRE

Activité d’urbanisme de SCCV CUIVRE

SCCV CUIVRE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2019 - 08/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CUIVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/04/2019 - 08/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CUIVRE

1 autorisation sur la période 08/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Eguisheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CUIVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CUIVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CUIVRE

Sources des informations sur SCCV CUIVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CUIVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CUIVRE ?
SCCV CUIVRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CUIVRE ?
Le profil de SCCV CUIVRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CUIVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CUIVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CUIVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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