SCCV CREMIEU - Permis de construire et DP

Active
915284780 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/07/2022

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CREMIEU

SCCV CREMIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crémieu.

Profil et organisation

SCCV CREMIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38120 à Saint-Égrève.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CREMIEU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/07/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CREMIEU

Activité d’urbanisme de SCCV CREMIEU

SCCV CREMIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2023 - 08/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CREMIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/02/2023 - 08/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CREMIEU

1 autorisation sur la période 08/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Crémieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CREMIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Triboulieres, Crémieu (38460) PC Locaux AB503 7 717 m² 3 600 m² 2023/02/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV CREMIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV CREMIEU

Sources des informations sur SCCV CREMIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CREMIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CREMIEU ?
SCCV CREMIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CREMIEU ?
Le profil de SCCV CREMIEU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CREMIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CREMIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CREMIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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