SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES - Permis de construire et DP

Active
915316053 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 05/07/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Blanc-Mesnil.

Profil et organisation

SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
05/07/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

Activité d’urbanisme de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2024 - 02/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2024 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

1 autorisation sur la période 02/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Blanc-Mesnil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

Sources des informations sur SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES ?
SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES ?
Le profil de SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CP BLANC MESNIL DESCARTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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