SCCV COTE MARIANNE - Permis de construire et DP

Active
818941395 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/02/2016

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV COTE MARIANNE

SCCV COTE MARIANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yutz.

Profil et organisation

SCCV COTE MARIANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57160 à CHATEL-SAINT-GERMAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COTE MARIANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/02/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COTE MARIANNE

Activité d’urbanisme de SCCV COTE MARIANNE

SCCV COTE MARIANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 02/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COTE MARIANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/05/2016 - 02/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COTE MARIANNE

3 autorisations sur la période 11/05/2016 - 02/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Yutz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COTE MARIANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Yutz (57970) PC Logement 849 m² 2016/12/02
Adresse Non Renseignée, Yutz (57970) PC Mixte 2 314 m² 2016/06/07
Adresse Non Renseignée, Yutz (57970) PC Logement 849 m² 2016/05/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV COTE MARIANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV COTE MARIANNE

Sources des informations sur SCCV COTE MARIANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COTE MARIANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COTE MARIANNE ?
SCCV COTE MARIANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COTE MARIANNE ?
Le profil de SCCV COTE MARIANNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COTE MARIANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COTE MARIANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COTE MARIANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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