2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
S.C.C.V. CORBARD 1 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sorinières.
S.C.C.V. CORBARD 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.C.V. CORBARD 1 compte 3 autorisations recensées sur la période 29/11/2018 - 24/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. CORBARD 1, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/01/2019 - 24/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Sorinières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. CORBARD 1 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 4 Rue Du General De Gaulle, Les Sorinières (44840) | PC Logement | AB225, AB237 | 7 389 m² | 2 314 m² | 2020/04/24 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General De Gaulle, Les Sorinières (44840) | PC Logement | AB57, AB60 | 13 244 m² | 11 700 m² | 2019/01/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Sorinières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue Du General De Gaulle, Les Sorinières (44840) | PA | AB57, AB60 | 22 652 m² | 2018/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
