SCCV CONFLUENCE - Permis de construire et DP

Active
839566791 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/05/2018

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CONFLUENCE

SCCV CONFLUENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alfortville.

Profil et organisation

SCCV CONFLUENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 60110 à Méru.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CONFLUENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/05/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CONFLUENCE

Activité d’urbanisme de SCCV CONFLUENCE

SCCV CONFLUENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2020 - 18/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CONFLUENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2020 - 18/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CONFLUENCE

1 autorisation sur la période 18/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Alfortville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CONFLUENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CONFLUENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CONFLUENCE

Sources des informations sur SCCV CONFLUENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CONFLUENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CONFLUENCE ?
SCCV CONFLUENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CONFLUENCE ?
Le profil de SCCV CONFLUENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CONFLUENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CONFLUENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CONFLUENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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