SCCV CLOS DES ROSES - Permis de construire et DP

Active
103084604 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/03/2026

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CLOS DES ROSES

SCCV CLOS DES ROSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caen.

Profil et organisation

SCCV CLOS DES ROSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CLOS DES ROSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
30/03/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DES ROSES

Activité d’urbanisme de SCCV CLOS DES ROSES

SCCV CLOS DES ROSES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2026 - 16/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS DES ROSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2026 - 16/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DES ROSES

1 autorisation sur la période 16/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLOS DES ROSES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue Du Clos Des Roses, Caen (14000) PC Logement IM290 2 225 m² 297 m² 2026/09/16

Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS DES ROSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CLOS DES ROSES

Sources des informations sur SCCV CLOS DES ROSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CLOS DES ROSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS DES ROSES ?
SCCV CLOS DES ROSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS DES ROSES ?
Le profil de SCCV CLOS DES ROSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS DES ROSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS DES ROSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS DES ROSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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