SCCV CLOS DES ACACIAS 2 - Permis de construire et DP

Active
908148067 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/12/2021

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CLOS DES ACACIAS 2

SCCV CLOS DES ACACIAS 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérenchies.

Profil et organisation

SCCV CLOS DES ACACIAS 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59800 à Lille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CLOS DES ACACIAS 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
06/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DES ACACIAS 2

Activité d’urbanisme de SCCV CLOS DES ACACIAS 2

SCCV CLOS DES ACACIAS 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2021 - 21/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CLOS DES ACACIAS 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2021 - 21/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CLOS DES ACACIAS 2

1 autorisation sur la période 21/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pérenchies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CLOS DES ACACIAS 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CLOS DES ACACIAS 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CLOS DES ACACIAS 2

Sources des informations sur SCCV CLOS DES ACACIAS 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CLOS DES ACACIAS 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CLOS DES ACACIAS 2 ?
SCCV CLOS DES ACACIAS 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CLOS DES ACACIAS 2 ?
Le profil de SCCV CLOS DES ACACIAS 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CLOS DES ACACIAS 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CLOS DES ACACIAS 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CLOS DES ACACIAS 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides