SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE - Permis de construire et DP

Active
928799121 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 14/05/2024

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sorgues.

Profil et organisation

SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/05/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

Activité d’urbanisme de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2023 - 19/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/12/2023 - 19/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

1 autorisation sur la période 19/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sorgues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1055 Chemin De La Traille, Sorgues (84700) PC Logement CZ224 3 512 m² 1 291 m² 2023/12/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

Sources des informations sur SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE ?
SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE ?
Le profil de SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHEMIN DE LA TRAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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