S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 - Permis de construire et DP

Cessée
823833785 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/11/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.

Profil et organisation

S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/11/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2017 - 28/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2017 - 28/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

1 autorisation sur la période 28/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

Sources des informations sur S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 ?
S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 ?
Le profil de S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. CHATEAUBRIAND 70 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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