Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Chemin Du Robert Le Robert, Chaponost (69630) | PA | AH55 | 4 638 m² | 2020/02/20 |
SCCV CHAPONOST ROBERT 1 - Permis d'aménager
Active
882545395
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 16/03/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV CHAPONOST ROBERT 1
SCCV CHAPONOST ROBERT 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponost.
Profil et organisation
SCCV CHAPONOST ROBERT 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69630 à Chaponost.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CHAPONOST ROBERT 1
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV CHAPONOST ROBERT 1
Activité d’urbanisme de SCCV CHAPONOST ROBERT 1
SCCV CHAPONOST ROBERT 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2020 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHAPONOST ROBERT 1, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/02/2020 - 20/02/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV CHAPONOST ROBERT 1
1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCCV CHAPONOST ROBERT 1
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CHAPONOST ROBERT 1
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM GRAND LYON
SIREN 300795358
Même département de siège
86 autorisations
81 PC
5 PD
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIREN 529003634
Même département de siège
86 autorisations
83 PC
3 PD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
SIREN 957504061
Même département de siège
73 autorisations
69 PC
2 PA
2 PD
LINKCITY SUD-EST
SIREN 343156154
Même département de siège
59 autorisations
56 PC
3 PD
SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
SIREN 328146618
Même département de siège
58 autorisations
58 PA
OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR
SIREN 833151095
Même département de siège
58 autorisations
21 PC
35 PA
2 PD
Sources des informations sur SCCV CHAPONOST ROBERT 1
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV CHAPONOST ROBERT 1
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHAPONOST ROBERT 1 ?
SCCV CHAPONOST ROBERT 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHAPONOST ROBERT 1 ?
Le profil de SCCV CHAPONOST ROBERT 1 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHAPONOST ROBERT 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHAPONOST ROBERT 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHAPONOST ROBERT 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable