SCCV CHAMP DU BOTREL - Permis de construire et DP

Cessée
799429113 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 12/11/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV CHAMP DU BOTREL

SCCV CHAMP DU BOTREL est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2014 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Acigné.

Profil et organisation

SCCV CHAMP DU BOTREL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35200 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV CHAMP DU BOTREL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CHAMP DU BOTREL

Activité d’urbanisme de SCCV CHAMP DU BOTREL

SCCV CHAMP DU BOTREL compte 5 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 03/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CHAMP DU BOTREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

27/02/2014 - 03/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CHAMP DU BOTREL

5 autorisations sur la période 27/02/2014 - 03/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Acigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CHAMP DU BOTREL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Louis Guilloux, Acigné (35690) PC Logement AI526 2 104 m² 936 m² 2014/06/03
Rue Alfred Jarry, Acigné (35690) PC Logement AI514 2 144 m² 1 190 m² 2014/06/03
Rue Louis Guilloux Lieudit Zac Du Champ Botrel, Acigné (35690) PC Logement AI522, AI523 1 229 m² 396 m² 2014/02/27
Rue Louis Guilloux Lieudit Zac Du Champ Botrel, Acigné (35690) PC Logement AI515, AI516 1 892 m² 650 m² 2014/02/27
Rue Louis Guilloux Lieudit Zac Du Champ Botrel, Acigné (35690) PC Logement ZB191, ZB192 1 219 m² 458 m² 2014/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV CHAMP DU BOTREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CHAMP DU BOTREL

Sources des informations sur SCCV CHAMP DU BOTREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CHAMP DU BOTREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CHAMP DU BOTREL ?
SCCV CHAMP DU BOTREL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CHAMP DU BOTREL ?
Le profil de SCCV CHAMP DU BOTREL recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CHAMP DU BOTREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CHAMP DU BOTREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CHAMP DU BOTREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides