SCCV CATUPOLAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
938322740 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/12/2024

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCCV CATUPOLAN

SCCV CATUPOLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaulx-en-Velin.

Profil et organisation

SCCV CATUPOLAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69009 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CATUPOLAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV CATUPOLAN

Activité d’urbanisme de SCCV CATUPOLAN

SCCV CATUPOLAN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2025 - 21/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CATUPOLAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2025 - 21/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CATUPOLAN

1 autorisation sur la période 21/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vaulx-en-Velin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CATUPOLAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Chemin Du Catupolan, Vaulx-en-Velin (69120) PC Logement B0382, BO143 10 593 m² 5 898 m² 2025/07/21

Permis de démolir de SCCV CATUPOLAN

1 autorisation sur la période 23/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vaulx-en-Velin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Du Catupolan, Vaulx-en-Velin (69120) PD BO143, BO382 10 593 m² 2025/03/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV CATUPOLAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV CATUPOLAN

Sources des informations sur SCCV CATUPOLAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CATUPOLAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CATUPOLAN ?
SCCV CATUPOLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CATUPOLAN ?
Le profil de SCCV CATUPOLAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CATUPOLAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CATUPOLAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CATUPOLAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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