SCCV CARLI - Permis de construire et DP

Active
934202052 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 10/10/2024

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CARLI

SCCV CARLI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ittenheim.

Profil et organisation

SCCV CARLI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à Bischheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CARLI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/10/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CARLI

Activité d’urbanisme de SCCV CARLI

SCCV CARLI compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2025 - 22/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CARLI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2025 - 22/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CARLI

1 autorisation sur la période 22/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ittenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CARLI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CARLI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CARLI

Sources des informations sur SCCV CARLI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CARLI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CARLI ?
SCCV CARLI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CARLI ?
Le profil de SCCV CARLI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CARLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CARLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CARLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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