SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE - Permis de construire et DP

Active
944386887 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/05/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.

Profil et organisation

SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44200 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/05/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

Activité d’urbanisme de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2025 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2025 - 04/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

1 autorisation sur la période 04/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boule Nelson Mandela Croix-Jeannette, Bouguenais (44340) PC Mixte AP122, AP123 17 178 m² 21 465 m² 2025/07/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

Sources des informations sur SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE ?
SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE ?
Le profil de SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BOUGUENAIS - CROIX JEANNETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides