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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCCV BAUHINIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Diamant.
SCCV BAUHINIA est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BAUHINIA compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2018 - 20/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BAUHINIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Diamant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BAUHINIA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| O'mullane, Le Diamant (97223) | PC Logement | E693, E49 | 54 833 m² | 4 046 m² | 2018/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
