Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Bas Des Vignes, Saint-Lyé (10180) | PA | ZK174, ZK209 | 34 682 m² | 2023/01/19 |
SCCV BA2S DES VIGNES - Permis d'aménager
Cessée
911508851
Autre société civile
PME
Créée le 03/03/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV BA2S DES VIGNES
SCCV BA2S DES VIGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lyé.
Profil et organisation
SCCV BA2S DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 10180 à Saint-Lyé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV BA2S DES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/03/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV BA2S DES VIGNES
Activité d’urbanisme de SCCV BA2S DES VIGNES
SCCV BA2S DES VIGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2023 - 19/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BA2S DES VIGNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/01/2023 - 19/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV BA2S DES VIGNES
1 autorisation sur la période 19/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lyé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV BA2S DES VIGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV BA2S DES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FRANCE IMMO
SIREN 424255727
Même département de siège
26 autorisations
22 PC
4 PA
BEAU REGARD
SIREN 519386650
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CSI PROMOTION
SIREN 908820764
Même département de siège
6 autorisations
6 PA
VINGUI
SIREN 382142396
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI LOUTROS
SIREN 451686133
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL HOME GREEN SIGNATURE BOIS
SIREN 807575857
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV BA2S DES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV BA2S DES VIGNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BA2S DES VIGNES ?
SCCV BA2S DES VIGNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BA2S DES VIGNES ?
Le profil de SCCV BA2S DES VIGNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BA2S DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BA2S DES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BA2S DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable