SCCV ARRAS DOUMER - Permis de construire et DP

Active
879939585 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/10/2019

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ARRAS DOUMER

SCCV ARRAS DOUMER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arras.

Profil et organisation

SCCV ARRAS DOUMER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59260 à Lezennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ARRAS DOUMER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ARRAS DOUMER

Activité d’urbanisme de SCCV ARRAS DOUMER

SCCV ARRAS DOUMER compte 1 autorisation recensée sur la période 05/03/2020 - 05/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ARRAS DOUMER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/03/2020 - 05/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ARRAS DOUMER

1 autorisation sur la période 05/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Arras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ARRAS DOUMER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ARRAS DOUMER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ARRAS DOUMER

Sources des informations sur SCCV ARRAS DOUMER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ARRAS DOUMER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ARRAS DOUMER ?
SCCV ARRAS DOUMER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ARRAS DOUMER ?
Le profil de SCCV ARRAS DOUMER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ARRAS DOUMER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ARRAS DOUMER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ARRAS DOUMER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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