SCCV ARCANES 3 - Permis de construire et DP

Active
878626712 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 10/10/2019

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ARCANES 3

SCCV ARCANES 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biot.

Profil et organisation

SCCV ARCANES 3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ARCANES 3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ARCANES 3

Activité d’urbanisme de SCCV ARCANES 3

SCCV ARCANES 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2019 - 24/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ARCANES 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/09/2019 - 24/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ARCANES 3

1 autorisation sur la période 24/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Biot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ARCANES 3 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
730 Avenue Roumanille, Biot (06410) PC Locaux AD631 8 367 m² 1 700 m² 2019/09/24

Répartition géographique des autorisations de SCCV ARCANES 3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ARCANES 3

Sources des informations sur SCCV ARCANES 3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ARCANES 3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ARCANES 3 ?
SCCV ARCANES 3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ARCANES 3 ?
Le profil de SCCV ARCANES 3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ARCANES 3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ARCANES 3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ARCANES 3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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