SCCV AR 2.1 - Permis de construire et DP

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884920034 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/07/2020

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV AR 2.1

SCCV AR 2.1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusignan.

Profil et organisation

SCCV AR 2.1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 69330 PUSIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCCV AR 2.1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV AR 2.1

Activité d’urbanisme de SCCV AR 2.1

SCCV AR 2.1 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2023 - 02/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AR 2.1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/01/2023 - 02/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV AR 2.1

2 autorisations sur la période 24/01/2023 - 02/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pusignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AR 2.1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Helene Boucher, Pusignan (69330) PC Locaux C1346 6 641 m² 3 224 m² 2024/12/02
Rue Helene Boucher, Pusignan (69330) PC Locaux C1346 2 972 m² 2023/01/24

Répartition géographique des autorisations de SCCV AR 2.1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV AR 2.1

Sources des informations sur SCCV AR 2.1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV AR 2.1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV AR 2.1 ?
SCCV AR 2.1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV AR 2.1 ?
Le profil de SCCV AR 2.1 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV AR 2.1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV AR 2.1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV AR 2.1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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