2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCCV ALTITUDE 25 A est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valdahon.
SCCV ALTITUDE 25 A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ALTITUDE 25 A compte 5 autorisations recensées sur la période 11/01/2019 - 26/02/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ALTITUDE 25 A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/01/2019 - 26/02/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ALTITUDE 25 A dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'oree Du Bois, Valdahon (25800) | PC Logement | AA144, AA148 | 3 898 m² | 1 346 m² | 2020/09/29 |
| 31 Rue Gauthier, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) | PC Logement | AB243, AB499 | 1 633 m² | 618 m² | 2020/09/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Valdahon
2 autorisations
Jougne
1 autorisation
Morre
1 autorisation
Vercel-Villedieu-le-Camp
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
