SCCV ALTITUDE 25 A - Permis de construire et DP

Active
804456481 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 28/08/2014

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV ALTITUDE 25 A

SCCV ALTITUDE 25 A est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valdahon.

Profil et organisation

SCCV ALTITUDE 25 A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25800 à VALDAHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ALTITUDE 25 A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/08/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ALTITUDE 25 A

Activité d’urbanisme de SCCV ALTITUDE 25 A

SCCV ALTITUDE 25 A compte 5 autorisations recensées sur la période 11/01/2019 - 26/02/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ALTITUDE 25 A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

11/01/2019 - 26/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCCV ALTITUDE 25 A

5 autorisations sur la période 11/01/2019 - 26/02/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Valdahon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ALTITUDE 25 A dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'etang, Jougne (25370) PC Logement AI342, AI388 4 207 m² 1 078 m² 2021/02/26
Rue De L'oree Du Bois, Valdahon (25800) PC Logement AA144, AA148 3 898 m² 1 346 m² 2020/09/29
31 Rue Gauthier, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) PC Logement AB243, AB499 1 633 m² 618 m² 2020/09/14
Rue Du Commerce, Morre (25660) PC Mixte AC44 5 463 m² 2 456 m² 2019/06/19
9 Rue Des Coquelicots, Valdahon (25800) PC Logement AB139 1 995 m² 947 m² 2019/01/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV ALTITUDE 25 A

Demandeurs comparables à SCCV ALTITUDE 25 A

Sources des informations sur SCCV ALTITUDE 25 A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ALTITUDE 25 A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ALTITUDE 25 A ?
SCCV ALTITUDE 25 A est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ALTITUDE 25 A ?
Le profil de SCCV ALTITUDE 25 A recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ALTITUDE 25 A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ALTITUDE 25 A concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ALTITUDE 25 A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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