SCCV ALBI DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Active
883098386 Autre société civile ETI Créée le 01/04/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

SCCV ALBI DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albi.

Profil et organisation

SCCV ALBI DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ALBI DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

SCCV ALBI DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2020 - 20/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ALBI DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2020 - 20/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

1 autorisation sur la période 20/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Albi.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ALBI DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT ?
SCCV ALBI DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT ?
Le profil de SCCV ALBI DEVELOPPEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ALBI DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ALBI DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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