2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ADP ORVAULT 2.0 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
SCCV ADP ORVAULT 2.0 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ADP ORVAULT 2.0 compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2018 - 10/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ADP ORVAULT 2.0, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2018 - 10/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ADP ORVAULT 2.0 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Garenne, Orvault (44700) | PC Locaux | BR698 | 8 372 m² | 2 131 m² | 2019/05/10 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De La Garenne, Orvault (44700) | PC Locaux | BR604 | 8 470 m² | 2 332 m² | 2018/10/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
