SCCV ADP ORVAULT 2.0 - Permis de construire et DP

Cessée
840719942 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 18/06/2018

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ADP ORVAULT 2.0

SCCV ADP ORVAULT 2.0 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

SCCV ADP ORVAULT 2.0 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ADP ORVAULT 2.0
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/06/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ADP ORVAULT 2.0

Activité d’urbanisme de SCCV ADP ORVAULT 2.0

SCCV ADP ORVAULT 2.0 compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2018 - 10/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ADP ORVAULT 2.0, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2018 - 10/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ADP ORVAULT 2.0

2 autorisations sur la période 26/10/2018 - 10/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ADP ORVAULT 2.0 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Garenne, Orvault (44700) PC Locaux BR698 8 372 m² 2 131 m² 2019/05/10
14 Rue De La Garenne, Orvault (44700) PC Locaux BR604 8 470 m² 2 332 m² 2018/10/26

Répartition géographique des autorisations de SCCV ADP ORVAULT 2.0

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ADP ORVAULT 2.0

Sources des informations sur SCCV ADP ORVAULT 2.0

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ADP ORVAULT 2.0

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ADP ORVAULT 2.0 ?
SCCV ADP ORVAULT 2.0 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ADP ORVAULT 2.0 ?
Le profil de SCCV ADP ORVAULT 2.0 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ADP ORVAULT 2.0 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ADP ORVAULT 2.0 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ADP ORVAULT 2.0 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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