SCCV 6A LOT E - Permis de construire et DP

Active
952465581 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/04/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 6A LOT E

SCCV 6A LOT E est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

SCCV 6A LOT E est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 6A LOT E
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/04/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 6A LOT E

Activité d’urbanisme de SCCV 6A LOT E

SCCV 6A LOT E compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2024 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 6A LOT E, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/10/2024 - 22/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 6A LOT E

1 autorisation sur la période 22/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 6A LOT E dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boule De La Prairie Au Duc, Nantes (44200) PC Mixte DX385, DY344 1 519 m² 3 153 m² 2024/10/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV 6A LOT E

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV 6A LOT E

Sources des informations sur SCCV 6A LOT E

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 6A LOT E

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 6A LOT E ?
SCCV 6A LOT E est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 6A LOT E ?
Le profil de SCCV 6A LOT E recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 6A LOT E apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 6A LOT E concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 6A LOT E signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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