SCCV 59 COURS DU PARC - Permis de construire et DP

Cessée
532449220 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 18/05/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV 59 COURS DU PARC

SCCV 59 COURS DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.

Profil et organisation

SCCV 59 COURS DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 21000 DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV 59 COURS DU PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/05/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 59 COURS DU PARC

Activité d’urbanisme de SCCV 59 COURS DU PARC

SCCV 59 COURS DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2015 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 59 COURS DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/12/2015 - 29/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 59 COURS DU PARC

2 autorisations sur la période 30/12/2015 - 29/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 59 COURS DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
83 Rue De Talant, Dijon (21000) PC Logement EZ145, EZ38 1 996 m² 3 971 m² 2017/09/29
83 Rue De Talant, Dijon (21000) PC Logement EZ39 640 m² 1 754 m² 2015/12/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV 59 COURS DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV 59 COURS DU PARC

Sources des informations sur SCCV 59 COURS DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 59 COURS DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 59 COURS DU PARC ?
SCCV 59 COURS DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 59 COURS DU PARC ?
Le profil de SCCV 59 COURS DU PARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 59 COURS DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 59 COURS DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 59 COURS DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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