SCCV 37 JOFFRE - Permis de construire et DP

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821373032 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/06/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 37 JOFFRE

SCCV 37 JOFFRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Grand.

Profil et organisation

SCCV 37 JOFFRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93160 à Noisy-le-Grand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 37 JOFFRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 37 JOFFRE

Activité d’urbanisme de SCCV 37 JOFFRE

SCCV 37 JOFFRE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2016 - 27/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 37 JOFFRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2016 - 27/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 37 JOFFRE

1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 37 JOFFRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV 37 JOFFRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV 37 JOFFRE

Sources des informations sur SCCV 37 JOFFRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 37 JOFFRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 37 JOFFRE ?
SCCV 37 JOFFRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 37 JOFFRE ?
Le profil de SCCV 37 JOFFRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 37 JOFFRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 37 JOFFRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 37 JOFFRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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