S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL - Permis de construire et DP

Active
907689996 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/10/2021

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay-sous-Bois.

Profil et organisation

S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91700 à Fleury-Mérogis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

Activité d’urbanisme de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2023 - 16/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2023 - 16/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

1 autorisation sur la période 16/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

Sources des informations sur S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL ?
S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL ?
Le profil de S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V 26 ILOT LOUISE MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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