SCCV 15 GAMBETTA - Permis de construire et DP

Active
828430173 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/03/2017

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 15 GAMBETTA

SCCV 15 GAMBETTA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meulan-en-Yvelines.

Profil et organisation

SCCV 15 GAMBETTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 15 GAMBETTA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/03/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 15 GAMBETTA

Activité d’urbanisme de SCCV 15 GAMBETTA

SCCV 15 GAMBETTA compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2016 - 19/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 15 GAMBETTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/09/2016 - 19/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 15 GAMBETTA

1 autorisation sur la période 19/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Meulan-en-Yvelines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 15 GAMBETTA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV 15 GAMBETTA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV 15 GAMBETTA

Sources des informations sur SCCV 15 GAMBETTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 15 GAMBETTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 15 GAMBETTA ?
SCCV 15 GAMBETTA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 15 GAMBETTA ?
Le profil de SCCV 15 GAMBETTA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 15 GAMBETTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 15 GAMBETTA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 15 GAMBETTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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