2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV 14 HORTENSIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
SCCV 14 HORTENSIAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV 14 HORTENSIAS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2021 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 14 HORTENSIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 14 HORTENSIAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Hortensias, Orvault (44700) | PC Logement | CS127 | 501 m² | 147 m² | 2021/02/18 |
| 14 Rue Des Hortensias, Orvault (44700) | PC Logement | CS127 | 491 m² | 151 m² | 2021/02/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
