SCCV 14 HORTENSIAS - Permis de construire et DP

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897743340 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV 14 HORTENSIAS

SCCV 14 HORTENSIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

SCCV 14 HORTENSIAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 14 HORTENSIAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 14 HORTENSIAS

Activité d’urbanisme de SCCV 14 HORTENSIAS

SCCV 14 HORTENSIAS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2021 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 14 HORTENSIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2021 - 18/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 14 HORTENSIAS

2 autorisations sur la période 18/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 14 HORTENSIAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Des Hortensias, Orvault (44700) PC Logement CS127 501 m² 147 m² 2021/02/18
14 Rue Des Hortensias, Orvault (44700) PC Logement CS127 491 m² 151 m² 2021/02/18

Répartition géographique des autorisations de SCCV 14 HORTENSIAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV 14 HORTENSIAS

Sources des informations sur SCCV 14 HORTENSIAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 14 HORTENSIAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 14 HORTENSIAS ?
SCCV 14 HORTENSIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 14 HORTENSIAS ?
Le profil de SCCV 14 HORTENSIAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 14 HORTENSIAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 14 HORTENSIAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 14 HORTENSIAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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