Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Choux (45290) | PA | — | — | 2014/07/08 |
SCAF DES 15 - Permis d'aménager
Cessée
795386093
Autre société civile
Créée le 19/09/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCAF DES 15
SCAF DES 15 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Choux.
Profil et organisation
SCAF DES 15 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75016 à PARIS 16.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCAF DES 15
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 02.20Z - Exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/09/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCAF DES 15
Activité d’urbanisme de SCAF DES 15
SCAF DES 15 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2014 - 08/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAF DES 15, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/07/2014 - 08/07/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCAF DES 15
1 autorisation sur la période 08/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Choux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCAF DES 15
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCAF DES 15
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE CLARENCE DILLON
SIREN 572179026
Même département de siège
13 autorisations
4 PC
9 PD
SOCIETE SYLVICOLE ET AGRICOLE DU LOIRET
SIREN 803470533
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
BIOMASSE ENERGIE CENTRE
SIREN 523722544
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SAFER DE L ILE DE FRANCE
SIREN 642054522
Même département de siège
2 autorisations
1 PA
1 PD
GESTION FORESTIERE AGRICOLE
SIREN 692009285
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GROUPEMENT FORESTIER DOMAINE DE KETZING
SIREN 302045471
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCAF DES 15
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCAF DES 15
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAF DES 15 ?
SCAF DES 15 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAF DES 15 ?
Le profil de SCAF DES 15 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAF DES 15 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAF DES 15 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAF DES 15 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable