2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
SCA QUALISOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Monfort.
SCA QUALISOL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 82100 à Castelsarrasin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA QUALISOL compte 7 autorisations recensées sur la période 02/07/2013 - 21/04/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA QUALISOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 02/07/2013 - 21/04/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Monfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA QUALISOL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 165 Chem Du Chateau D Eau, Garganvillar (82100) | PC Locaux | 0B918 | 1 540 m² | 50 m² | 2017/04/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 2 départements - 1 région
Monfort
3 autorisations
Beaumont-de-Lomagne
1 autorisation
Garganvillar
1 autorisation
Moissac
1 autorisation
Valence
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
