Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Meylan, Biviers (38330) | PD | A113, A112 | — | 2015/04/15 |
SCA MOREL-BOGEY - Permis de démolir
Active
528495732
Autre société civile
Créée le 27/10/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCA MOREL-BOGEY
SCA MOREL-BOGEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biviers.
Profil et organisation
SCA MOREL-BOGEY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38850 à Bilieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCA MOREL-BOGEY
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/10/2010
Siège social
Permis de démolir de SCA MOREL-BOGEY
Activité d’urbanisme de SCA MOREL-BOGEY
SCA MOREL-BOGEY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2015 - 15/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA MOREL-BOGEY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/04/2015 - 15/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCA MOREL-BOGEY
1 autorisation sur la période 15/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Biviers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCA MOREL-BOGEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCA MOREL-BOGEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACTIFI
SIREN 791088131
Même département de siège
9 autorisations
1 PC
7 PA
1 PD
GF IMMO
SIREN 482922184
Même département de siège
7 autorisations
7 PA
G.D HABITAT
SIREN 521857086
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SAS DOM IMMO
SIREN 522056183
Même département de siège
7 autorisations
5 PA
2 PD
JEFFBONNARD TRANSACTIONS
SIREN 521797316
Même département de siège
4 autorisations
4 PA
PHENIX PROMOTION
SIREN 811098318
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SCA MOREL-BOGEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCA MOREL-BOGEY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA MOREL-BOGEY ?
SCA MOREL-BOGEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA MOREL-BOGEY ?
Le profil de SCA MOREL-BOGEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA MOREL-BOGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA MOREL-BOGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA MOREL-BOGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable