Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Montamer, Sainte-Marie-de-Ré (17740) | PA | AI1459 | — | 2013/06/13 |
SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE - Permis d'aménager
Active
491218327
Autre société civile
PME
Créée le 21/07/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-de-Ré.
Profil et organisation
SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17740 à Sainte-Marie-de-Ré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/07/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
Activité d’urbanisme de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/06/2013 - 13/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
1 autorisation sur la période 13/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-de-Ré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PASQU'ORDELIERS
SIREN 501298855
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI RICHARD
SIREN 509497384
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
2 PA
2 PD
TUTTILOC
SIREN 501003792
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI COURPRON
SIREN 539415000
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
LES TRACAS
SIREN 503793465
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI LE QUINZE
SIREN 509298857
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE ?
SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE ?
Le profil de SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA LES TREMIERES DE PIERRE EN RE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable