2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCA DE L OMBRIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Illac.
SCA DE L OMBRIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33127 à Saint-Jean-d'Illac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DE L OMBRIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2013 - 06/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE L OMBRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Illac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE L OMBRIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L Ombriere, Saint-Jean-d'Illac (33127) | PC Locaux | D1531, D1417 | 9 654 m² | 1 240 m² | 2013/05/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
