2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCA DE BEURLAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Corme-Royal.
SCA DE BEURLAY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 17250 à Beurlay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DE BEURLAY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2018 - 01/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE BEURLAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2018 - 01/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Corme-Royal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE BEURLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Les Genets, Corme-Royal (17600) | PC Locaux | ZK73, ZK75 | 5 396 m² | 99 m² | 2019/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rompoint, Plassay (17250) | PC Locaux | ZN42 | 31 162 m² | 630 m² | 2018/04/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
