2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaumont-le-Roger.
SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 27320 à Marcilly-la-Campagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 20/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2013 - 20/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Beaumont-le-Roger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'arbre Saint Germain, Marcilly-la-Campagne (27320) | PC Locaux | XC104 | — | 324 m² | 2019/06/20 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Laurent, Beaumont-le-Roger (27170) | PC Locaux | AI78 | 2 900 m² | 192 m² | 2013/10/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
