Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Rue De Bellevue Et Impasse, Châtel-Guyon (63140) | PA | AB80 | 2 530 m² | 2023/10/09 |
SC3A - Permis d'aménager
Active
889700514
Société civile immobilière
Créée le 26/08/2020
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SC3A
SC3A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtel-Guyon.
Profil et organisation
SC3A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63200 à Chambaron sur Morge.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SC3A
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/08/2020
Siège social
Permis d'aménager de SC3A
Activité d’urbanisme de SC3A
SC3A compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2023 - 09/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SC3A, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/10/2023 - 09/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SC3A
1 autorisation sur la période 09/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châtel-Guyon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SC3A
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SC3A
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEO-TERRAINS
SIREN 523851889
Même département de siège
18 autorisations
1 PC
16 PA
1 PD
SCI 3D
SIREN 538391129
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SAS PREMIUM
SIREN 830938494
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
MAISON ANTOINE BAUD
SIREN 855201521
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SCI COMBRONDE
SIREN 377623723
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SAS FONCIERE DU PARC
SIREN 450077961
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SC3A
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SC3A
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC3A ?
SC3A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC3A ?
Le profil de SC3A recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC3A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable