2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SC PATRIMONIALE CJAD IMMO-IS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
SC PATRIMONIALE CJAD IMMO-IS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC PATRIMONIALE CJAD IMMO-IS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2023 - 22/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC PATRIMONIALE CJAD IMMO-IS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/03/2023 - 22/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC PATRIMONIALE CJAD IMMO-IS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Chemi De La Rouaziere, Orvault (44700) | PC Logement | ZC181, ZC183 | 296 m² | 95 m² | 2023/06/22 |
| Chemi De La Rouaziere, Orvault (44700) | PC Logement | ZC96, ZC184 | 348 m² | 120 m² | 2023/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
