2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SC MONT FOUILLOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-le-Fouilloux.
SC MONT FOUILLOUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 53150 à Brée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC MONT FOUILLOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 21/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SC MONT FOUILLOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-le-Fouilloux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC MONT FOUILLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse Du Lavoir, Saint-Germain-le-Fouilloux (53240) | PC Logement | B1988 | 361 m² | 130 m² | 2022/03/21 |
| 4 Impasse Du Lavoir, Saint-Germain-le-Fouilloux (53240) | PC Logement | B1988 | 465 m² | 124 m² | 2022/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
