SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE - Permis de construire et DP

Active
428505259 Autre société civile PME Créée le 01/01/1976

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulogne-Billancourt.

Profil et organisation

SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1976
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

Activité d’urbanisme de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2019 - 27/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2019 - 27/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

2 autorisations sur la période 18/10/2019 - 27/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boulogne-Billancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Avenu Charles De Gaulle, Boulogne-Billancourt (92100) PC Locaux H60 9 857 m² 1 128 m² 2020/11/27
1 Avenu Charles De Gaulle, Boulogne-Billancourt (92100) PC Locaux H60 9 857 m² 56 m² 2019/10/18

Répartition géographique des autorisations de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

Sources des informations sur SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE ?
SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE ?
Le profil de SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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