2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
S.B.M.H II est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Amance.
S.B.M.H II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70160 à Amance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.B.M.H II compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2015 - 09/03/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.B.M.H II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/10/2015 - 09/03/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Amance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.B.M.H II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Au Dessus De La Cote Renve, Dampierre-sur-Salon (70180) | PC Locaux | ZM84 | 1 603 m² | 316 m² | 2016/03/09 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Sur Le Rousse, Amance (70160) | PC Logement | ZC54P | 2 023 m² | 187 m² | 2015/11/17 |
| 2 Bis Rue Sadi Carnot, Faverney (70160) | PC Logement | AB646, AB773 | 2 102 m² | 103 m² | 2015/10/19 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
