S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) - Permis de construire et DP

Cessée
532149085 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/05/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillingy.

Profil et organisation

S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74150 à Vallières-sur-Fier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2011

Siège social

Permis de construire et DP de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

Activité d’urbanisme de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2013 - 29/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/07/2013 - 29/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

1 autorisation sur la période 29/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1258 Route Des Bois Brules Lugy, Sillingy (74330) PC Logement 0B1321 1 287 m² 290 m² 2013/07/29

Répartition géographique des autorisations de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

Sources des informations sur S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) ?
S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) ?
Le profil de S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.B.C. (SEQUENCE BOIS CONCEPT) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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