Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Brussac, Bozouls (12340) | PD | 0A1184, 0A1182 | 1 153 m² | 2024/08/30 |
SBB BRUSSAC - Permis de démolir
Active
382988095
Société civile immobilière
Créée le 09/09/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SBB BRUSSAC
SBB BRUSSAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozouls.
Profil et organisation
SBB BRUSSAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75018 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SBB BRUSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/09/1991
Siège social
Permis de démolir de SBB BRUSSAC
Activité d’urbanisme de SBB BRUSSAC
SBB BRUSSAC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2024 - 30/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SBB BRUSSAC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/08/2024 - 30/08/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SBB BRUSSAC
1 autorisation sur la période 30/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bozouls.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SBB BRUSSAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SBB BRUSSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
SIREN 334055647
Même département de siège
380 autorisations
325 PC
9 PA
46 PD
FONCIERE CHABRIERES
SIREN 344092341
Même département de siège
201 autorisations
184 PC
7 PA
10 PD
3F RESIDENCES
SIREN 495286098
Même département de siège
74 autorisations
65 PC
9 PD
CARDINAL PARTICIPATIONS
SIREN 478355985
Même département de siège
69 autorisations
55 PC
1 PA
13 PD
SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE DE LOCATION
SIREN 572184190
Même département de siège
67 autorisations
53 PC
1 PA
13 PD
BP MIXTE
SIREN 478282452
Même département de siège
63 autorisations
52 PC
2 PA
9 PD
Sources des informations sur SBB BRUSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SBB BRUSSAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SBB BRUSSAC ?
SBB BRUSSAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SBB BRUSSAC ?
Le profil de SBB BRUSSAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SBB BRUSSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SBB BRUSSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SBB BRUSSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable