Présentation détaillée de SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bayonne.
Profil et organisation
SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64600 à Anglet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
Activité d’urbanisme de SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE compte 3
autorisations recensées
sur la période 20/04/2014 - 10/01/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
20/04/2014 - 10/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
2 autorisations sur la période 13/03/2025 - 10/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bayonne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE ?
SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE ?
Le profil de SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.