2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
3
SAS VAL LEGUMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-de-Bossery.
SAS VAL LEGUMES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 10400 à Fontenay-de-Bossery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS VAL LEGUMES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/07/2019 - 18/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS VAL LEGUMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/07/2019 - 18/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-de-Bossery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS VAL LEGUMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L Eglise, Fontenay-de-Bossery (10400) | PC Locaux | AB61, AB62 | 15 811 m² | 235 m² | 2022/07/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
