2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
SAS SEB est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Faucogney-et-la-Mer.
SAS SEB est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21260 à Selongey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS SEB compte 7 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 13/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS SEB, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/01/2013 - 13/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Faucogney-et-la-Mer. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS SEB dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Meville, Selongey (21260) | PC Locaux | AL264, AL97 | 5 310 m² | 71 m² | 2014/08/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Is-sur-Tille. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Triage Zi Champs Besancon, Is-sur-Tille (21120) | PA | AL59 | — | 2015/05/22 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Faucogney-et-la-Mer
2 autorisations
Lourdes
2 autorisations
Selongey
2 autorisations
Is-sur-Tille
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
